Mentions légales
Éditeur du site
Association Pas-à-Pas
Association loi 1901
Siège social : Goven, 35580 Goven
France
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le/la président(e) de l'association Pas-à-Pas.
Hébergement
Ce site est hébergé par :
[Nom de l'hébergeur]
[Adresse de l'hébergeur]
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, etc.) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'association Pas-à-Pas.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Crédits photographiques
Les photographies présentes sur ce site sont la propriété de l'association Pas-à-Pas ou sont utilisées avec l'autorisation de leurs auteurs.
Les personnes apparaissant sur les photographies ont donné leur autorisation pour l'utilisation de leur image.
Liens hypertextes
Ce site peut contenir des liens vers d'autres sites. L'association Pas-à-Pas n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Données personnelles
Pour toute information concernant le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre politique de protection des données.
Limitation de responsabilité
L'association Pas-à-Pas s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
En conséquence, l'association décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.